TUSSY
Présentation de la marque TUSSY
Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) STERLING-WINTHROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUSSY est expirée depuis le 15 novembre 2000.
STERLING-WINTHROP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248468 - Publication au BOPI 1998-01-23
Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248466 - Publication au BOPI 1998-01-23